 Mentions légalesConception, développement et réalisation du site : NEW OXATIS SASU https://www.oxatis.com/ Tél. : 04.86.26.26.26 – Fax : 04.86.26.26.03 Bd Jacques Saadé – 4 Quai d’Arenc 13235 MARSEILLE Cedex 02, France Editeur du site : SAS Padda de Compagnie Pouleis 29410 Plounéour-Ménez - France Tel : +33 (0)2 98 15 29 15 E-mail : contact@padda-de-compagnie.fr Société par Actions Simplifiée Capital social : 2 000 euros RCS Brest n° 877 572 701 TVA intracommunautaire n° FR 84 877 572 701 Représentée par Monsieur Fabien BOGA, Président Directeur de Publication : Monsieur Fabien BOGA, Président Hébergeur du Site : NEW OXATIS SASU https://www.oxatis.com/ Tél. : 04.86.26.26.26 – Fax : 04.86.26.26.03 Bd Jacques Saadé – 4 Quai d’Arenc 13235 MARSEILLE Cedex 02, France CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE LES-PTITES-ZAILES.FR Les présentes dispositions s’appliquent à toute personne accédant au site internet http://www.les-ptites-zailes.fr (ci-après « le Site »). Tout visiteur du Site est réputé accepter les présentes dispositions régissant le fonctionnement de celui-ci. La société PADDA DE COMPAGNIE se réserve le droit de modifier les présentes dispositions à tout moment, et à sa seule discrétion. Droits de propriété intellectuelle Le Site, ainsi que l’ensemble de son contenu, incluant notamment les informations, textes, photographies, chartes graphiques, vidéos, sons, logos, dessins, modèles, schémas, analyses ou autres, sont la propriété exclusive de la société PADDA DE COMPAGNIE et/ou de ses partenaires. Tout usage ou reproduction des éléments ci-dessus visés, en totalité ou en partie, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est soumis à l’accord préalable et écrit du (des) propriétaire(s) du (des) élément(s) en question. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon, sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Liens hypertexte La responsabilité de la société PADDA DE COMPAGNIE ne saurait être engagée du fait d’un lien présent sur le Site, renvoyant vers un site tiers. Les sites tiers demeurent totalement indépendants de PADDA DE COMPAGNIE, qui ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur leur contenu. L’existence d’un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que PADDA DE COMPAGNIE approuve à quelque titre que ce soit le contenu dudit site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. Charte relative à la protection des données personnelles : Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, et en application du Règlement Général de l'Union Européenne sur la Protection des Données (RGPD), la société PADDA DE COMPAGNIE a mis en place une politique de protection des données personnelles, accessible sur la page suivante : https://www.les-ptites-zailes.fr/politique-de-confidentialite Disponibilité du Site Les P’tites Z’ailes Les visiteurs de notre Site reconnaissent que des problèmes techniques - inhérents aux moyens de transmission sur internet ou à la maintenance des systèmes informatiques - peuvent survenir et provoquer l’indisponibilité temporaire totale ou partielle du Site. PADDA DE COMPAGNIE pourra, à tout moment, et à sa seule discrétion, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. PADDA DE COMPAGNIE ne peut être tenu responsable de toute modification, suspension ou interruption d’accès au Site. Dispositions juridictionnelles Le Site et son contenu sont régis par le droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français. |
